Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Dons de Calsay MERVEILLES AUTHENTIQUES
SARL LES DONS DE CALSAY

Numéro de dépôt :
3237272
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2013
Les Dons de Calsay MERVEILLES AUTHENTIQUES de LES DONS DE CALSAY

Présentation de la marque Les Dons de Calsay MERVEILLES AUTHENTIQUES

Déposée le 15 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DONS DE CALSAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Dons de Calsay MERVEILLES AUTHENTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DONS DE CALSAY domicilié(e) 76, Avenue de MAGUDAS,33185 LE HAILLAN - 33185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 740 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES DONS DE CALSAY CAPITAL VARIABLE de 50 000 F domicilié(e) 76, Avenue de Magudas,33185 LE HAILLAN - 33185 - France.

La marque Les Dons de Calsay MERVEILLES AUTHENTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Dons de Calsay MERVEILLES AUTHENTIQUES est expirée depuis le 15 juillet 2013.

LES DONS DE CALSAY a également déposé les autres marques suivantes : Les Dons de Calsay ANNEAUX DE CALSAY , Les Merveilles d'Alice O , LES DONS DE CALSAY OREILLETTES BORDELAISE AU BEURRE , Les Merveilles d'Alice A , Les Merveilles d'Alice M , Les Merveilles d'Alice B


SARL LES DONS DE CALSAY - 76, Avenue de MAGUDAS,33185 LE HAILLAN - 33185 - France - SIREN 423740943


SARL LES DONS DE CALSAY CAPITAL VARIABLE de 50 000 F - 76, Avenue de Magudas,33185 LE HAILLAN - 33185 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Pâtisserie.